Énergies - Stations-services : Récupération des COV étape 1
Récupération des COV étape 1 lors du dépotage dans les stations. Produits concernés et calendrier de la mise en conformité et financement.
Énergies - Stations-services : Standard EMV
Calendrier et conséquences de la généralisation du standard EMV.
Presse : Amiante : signature d'un accord paritaire dans les Services de l'Automobile
Énergies - Stations-services : Audit environnemental
Réalisation d'un audit pour examiner la conformité des installations.
Énergies - Stations-services : Elections
Election du Président du CA et de la CAR.
Énergies - Stations-services : Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S)
Plafonnement de la C3S en fonction de la marge brute et du chiffre d'affaires.
Énergies - Stations-services : Campagne de contrôle des stations-service
Les DRIRE lancent une campagne de contrôle dans 25 régions sur 250 stations pour contrôler le niveau de conformité des stations.
Énergies - Stations-services : Enquête sur la fraude
Enquête concernant la fraude sur les CB dans les entreprises du commerce et de la réparation automobile.
Énergies - Stations-services : Nouveau Conseil d'Administration
Nomination des membres représentant le CNPA et calendrier des prochaines réunions du CA et de la CAR.
Énergies - Stations-services : Revente de tabac dans les stations-service
Fixation de nouvelles normes de revente de tabac à compter du 16 janvier 2004.