Énergies - Stations-services : Contrat BP/HELIOS Partenaire
Dans le cadre du programme "Objectif client" un accord partenaire est proposé aux exploitants Locataires-Gérants de BP.
Énergies - Stations-services : Protocole d'accord SHELL/CNPA
Signature le 1er juin 2003 d'un Protocole suite au transfert des contrats des propriétaires sous couleurs SHELL à des sociétés opérant en France.
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2003
Compte-rendu d'activité de la Branche du 10 octobre 2002 au 27 mars 2003.
Énergies - Stations-services : Le conflit Irakien
Création d'une cellule de crise en liaison avec la Direction Générale de l'Energie et des Matières Premières (DGEMP).
Énergies - Stations-services : Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2003
Compte-rendu d'activité de la Branche du 8 octobre 2002 au 9 avril 2003.
Énergies - Stations-services : AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2003
Revalorisation des éléments chiffrés et application des AIP pour 2003. Elle porte sur : - La rémunération annuelle brute des Locataires-Gérants passe à 38 650 € (+ 2 %). - La prime de fin de contrat s'élève désormais à 34 650 € (+ 1,01 %). - Modalités d'application des AIP.
Énergies - Stations-services : Réunion Administration/CNPA sur la distribution des carburants
Le 6 mars 2003 une réunion s'est tenue sous l'égide de la DIDEME, DECAS, DGCCRF, DIREM et DPPR sur l'ensemble des dossiers concernant la distribution de carburants.
Énergies - Stations-services : Financement 2002, statistiques et calendrier
Ressources du CPDC pour l'année 2002.
Énergies - Stations-services : Suppression de la TIPP flottante
A compter du 21 juillet 2002, la TIPP flottante est supprimée.
Énergies - Stations-services : Nouveau contrat Locataires-Gérants AGIP
A la suite de discussions avec le CNPA, AGIP propose un nouveau contrat à son réseau officiel.