Retrouvez le magazine SMAVA News n°13 en version PDF

Mobilians a renouvelé avec l'assurance maladie la Convention Nationale d'Objectifs (CNO) pour les activités de la Métallurgie. Valable 4 ans, cette CNO entre en vigueur le 1er septembre 2023. Elle permet aux entreprises du commerce, de l'entretien, de la réparation, du dépannage et du recyclage automobile, de moins de 200 salariés, de solliciter un contrat de prévention et ainsi obtenir des subventions pour un projet concret de prévention des risques. (IA19145)

Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation pour les Services Multimarques de l'Après-Vente Automobile.

Évolutions des principaux éléments constituant le coût de la réparation des VP/VUL au 3ème trimestre 2022

Découvrez les dernières informations du jour.

Dans le cadre du plan gouvernemental de lutte contre les accidents du travail, les ministères du Travail et de l’Éducation nationale et de la Jeunesse ont conçu un mémento à destination de l’ensemble des jeunes en formation professionnelle : scolaires, apprentis et stagiaires de la formation continue.

Évolutions des principaux éléments constituant le coût de la réparation des VP/VUL au 2nd trimestre 2022

Le livret sécurité : ayez le réflexe !

Petit dernier de la famille « mobilité électrique », le cyclomobile léger, créé par le décret du 14 janvier 2022, ne dépassera pas les 25 km/h et ne sera pas soumis à une plaque d’immatriculation (R322-1).

Toute demande d'exploitation d'une installation classée relevant du régime de l'enregistrement devra être faite via le formulaire Cerfa n°15679*04.