Concessionnaires VP : Note synthèse immatriculations au 30 juin 2021
La note de synthèse du Président de la branche concessionnaires VP, Marc Bruschet, sur les immatriculations au 30 juin 2021
Le point sur... : Conseils de la CNIL sur l'enregistrement des conversations téléphoniques afin d’établir la preuve de la formation d’un contrat
De nombreux professionnels souhaitent conserver l’enregistrement d’un échange téléphonique avec un consommateur afin d’établir la preuve de la formation d’un contrat. Dans quelles conditions cet enregistrement peut-il être réalisé ? Quelles sont les garanties à apporter, notamment aux personnes concernées ? La CNIL vient de publier ses préconisations.
Véhicules Historiques : Epoqu'auto 2021
Le salon Époqu'auto, dont le CNPA est partenaire, se déroulera les 5, 6 et 7 novembre 2021
Recycleurs : Livre Blanc CMHU : pour une filière de recyclage des cycles motorisés hors d'usage mature, autonome et innovante
La réforme de la filière VHU entamée par la loi AGEC de 2020, prévoit d'intégrer les deux, trois roues et quadricycles à moteur à la filière REP. la branche Recycleurs de Mobilians a rédigé un livre blanc pour présenter nos propositions pour une filière de cycles motorisés hors d'usage (CMHU) mature, autonome et innovante.
Actualités : Entrée en vigueur de l’accord de Branche sur l’Activité Partielle de Longue Durée (APLD) ce 23 novembre 2021
Découvrez les dernières informations du jour.
Contrôle technique : Le contexte économique et sanitaire pèse toujours sur le moral des chefs d’entreprise
Alors que la France s’apprête à se déconfiner progressivement, le CNPA a publié les résultats d’une enquête menée auprès de ses adhérents. Ce baromètre dresse un panorama complet de la situation des professionnels de l’automobile au premier trimestre 2021. Zoom sur les entreprises du contrôle technique.
Le point sur... : Tiers autorisés : guide pratique et recueil de procédures de la CNIL
Certaines autorités ont le pouvoir d’exiger des organismes la transmission de documents
Cycles-Motocycles : Cyclologistique : le gouvernement prépare un plan national IA21077
Le plan national pour le développement de la cyclologistique bénéficiera d’un budget de 12 millions d’euros issus des certificats d’économie d’énergie.
Cycles-Motocycles : Identification des vélos : les 6 opérateurs agréés
Les 6 opérateurs historiques d’identification des cycles sont désormais tous agréés
Le point sur... : ERP : vous aviez jusqu'au 27 septembre 2015 pour déposer vos agendas d'accessibilité programmée - Mise à jour du 09/01/2023
Depuis la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les établissements recevant du public (ERP) doivent être accessibles à tous les types de handicap.