Recycleurs : Congrès de Wolfsbourg : retrouvez le programme détaillé !
Du 21 au 23 juin 2015 aura lieu le Congrès célébrant les 50 ans de la Branche des Recycleurs. Retrouvez le programme détaillé de l'événement, les grands sujets qui seront abordés et les partenaires qui seront présents.
Presse : Archives Presse de septembre 2014
Archives des articles de presse de septembre 2014
Recycleurs : Loi sur la transition énergétique : quels impacts pour les centres VHU agréés ?
La Loi sur la transition énergétique pour la croissance verte a de nombreux impacts sur vos métiers...
Concessionnaires VI : Réunions régionales CNPA VI 2014-2015
Présentations powerpoint
Juridique & Fiscal : Contribution sociale de solidarité des sociétés (C3S) - disparition pour certaines entreprises !
La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 vient soulager certaines entreprises du paiement de la C3S à compter de 2015. Êtes-vous concernés?
Contrôle technique : Professions réglementées : Le contrôle technique entendu !
Un nouveau rapport sur les professions réglementées vient d'être remis au ministre de l'Economie Emmanuel Macron. Le contrôle technique n'y figure plus.
Juridique & Fiscal : Inconstitutionnalité du calcul du plafonnement de cotisation économique territoriale en cas de restructuration
Le calcul du plafonnement de la CET en fonction de la valeur ajoutée en cas de restructuration est abrogé à compter du 1er janvier 2015. Cette décision est susceptible de profiter à des contribuables à qui les dispositions abrogées ont été appliquées, mais qui n’auraient pas encore formé de recours alors que les délais de contestation de l’imposition acquittée ne sont pas encore échus. LIRE LA SUITE...
Presse : Archives presse Février 2016
Retrouvez les articles de Février 2016
Presse : Archives Presse Décembre 2015
Retrouvez la revue de Presse du CNPA
Énergies - Stations-services : Les interdictions de circuler pour les fêtes de Noël
Rappel