Pneumatiques usagés, capitaux de fin de carrière, entreprise individuelle à responsabilité limitée... Retrouvez les actions entreprises et les résultats obtenus sur les grands dossiers d'actualité.

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Tous les textes publiés au mois de mai 2010.

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L’Organisme Technique Central (OTC), en charge de la collecte et du traitement des informations statistiques du contrôle technique, a établi le bilan d’activité pour l’année 2010. Il fait état d’une baisse du nombre de contrôles par rapport à l’année dernière.

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Calendrier de mise en place de la Réception Communautaire Européenne

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Chaque année, les dirigeants des entreprises de location de véhicules se réunissent au cours de la Journée Nationale des Loueurs.

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Un baromètre national des relations réparateurs - assureurs et une première en France !

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Comment obtenir une fiche d'identification du véhicule (FIV) ? Les modalités de délivrance sont détaillées par un arrêté. Voici les conditions ...

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Texte des AIP du 12/01/1994 avec ses avenants du 22/06/1998, 10/05/1999, 10/06/2004 et 12/06/2009.

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La Commission européenne vient de lancer une consultation publique sur l'immatriculation des véhicules déjà immatriculés dans un autre État membre.

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Les VUL doivent être équipés d'un chronotachygraphe dans certains cas

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