Social : Barèmes sociaux applicables à compter du 1er janvier 2023 (IA23015)
Découvrez les nouveaux chiffres sociaux applicables depuis le 1er janvier 2023 !
Social : Mesures exceptionnelles de soutien aux employeurs et travailleurs indépendants touchés par les intempéries
Le réseau des URSSAF a annoncé un ensemble de mesures d'urgence, afin d’accompagner les employeurs et travailleurs indépendants dont l'activité a été affectée par les intempéries. Par ailleurs, le ministère de l’Économie précise que "les entreprises contraintes de réduire ou de suspendre temporairement leur activité en raison des intempéries" pourront mobiliser l’activité partielle. De plus, elles pourront bénéficier de reports des échéances de cotisations sociales.
Auvergne-Rhône-Alpes : Réunion régionale des Détaillants en Carburants : jeudi 23 septembre 2021 à Lyon
Francis Pousse (Président National des Propriétaires-Exploitants de Stations-Service du CNPA), Jean
Emploi et formation : Prises en charge des contrats d’apprentissage (MAJ au 31/10/2022)
Retrouvez plus de détails, ci-après.
Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières : MISE EN PLACE D'UN TÉLÉSERVICE AU PROFIT DES USAGERS EN CAS DE MISE EN FOURRIÈRE D’UN VÉHICULE
Dans la continuité de la mise en place du Système d’Information national des Fourrières
Actualités : Rapport du Gouvernement sur les ZFE - Proposition de loi Philippe Tabarot
Découvrez les dernières informations du jour.
Accords de branche : Travaux paritaires du 2ème semestre 2019 sur les qualifications professionnelles
Il s'agit de la poursuite des travaux concernant les fonctions transversales. Ces travaux concernent tous les métiers lesquels sont invités à s'emparer du sujet.
Presse : Zones à Faibles Emissions : les propositions de MOBILIANS entendues et reprises
Depuis la création des ZFE et ZFE-m, MOBILIANS n’a eu de cesse d’alerter sur la nécessité d’une meilleure analyse de leur impact, tout particulièrement sur leurs conséquences vis-à-vis des usagers. MOBILIANS avait regretté, lors des examens des projets de loi d’Orientation des mobilités et Climat et résilience, l’absence de concertation et d’études d’impact sur ce sujet pourtant aux multiples conséquences pour les Français. Aujourd’hui, MOBILIANS se félicite de voir qu’un grand nombre de ses propositions ont été entendues et reprises au sein des différents rapports commandés sur ce sujet, tant parlementaires que gouvernementaux.
Accords de branche : Signature de 2 délibérations paritaires de branche le 3 juillet 2019
La Commission Paritaire Nationale du 3 juillet 2019 a signé 2 délibérations paritaires