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L’Opco Mobilités précise les formalités à accomplir en cas de reprise des formations débutées avant ou pendant le confinement selon le dispositif de formation : plan de développement des compétences, contrat d’apprentissage, contrat de professionnalisation.

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Le CECRA a tenu le 9 novembre une réunion de son groupe de travail Franchise, relative aux futurs contrats de distribution. Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de cette réunion.

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Retrouvez le magazine SMAVA News n°11 en version PDF

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Selon une note interministérielle en date du 23 juillet 2020 (cf. pièce-jointe), le Gouvernement conseille « aux entreprises de constituer un stock préventif de masques de protection de 10 semaines pour pouvoir faire face à une résurgence potentielle de l’épidémie ».

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Dans un contexte tendu d’émeutes urbaines et d’incendies de voitures ou de mobiliers urbains, plusieurs préfets de département ont publié des arrêtés interdisant la vente ou l’achat ou le transport d’hydrocarbures par jerrican ou bidon. Si certains arrêtés préfectoraux arrivent à leur terme, dans d’autres départements, les mesures restent en vigueur. Interrogé par ses adhérents, Mobilians revient sur vos questions.

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Les avenants 77 et 77 bis à la CCN modifient les dispositions relatives au temps d'habillage / déshabillage à partir du 22 juin 2018.

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