Énergies - Stations-services : Réglementation vente de fioul domestique à la pompe, 05037
Règles de commercialisation de ce produit à la pompe dans les stations-service.
Énergies - Stations-services : Guide sécurité MMA/CNPA
Nouvelle version du Guide MMA/CNPA.
Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°41
Consultez le magazine exclusivement réservé aux adhérents de la Branche des recycleurs !
Énergies - Stations-services : Actions judiciaires des Détaillants en Carburants contre les GMS
Les différentes possibilités d'actions judiciaires contre les GMS pour les détaillants en carburants.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°10bis
Spécial 38ème congrès national
Énergies - Stations-services : Interdiction de vente de tabac aux mineurs - de 16 ans
Obligation d'afficher l'interdiction de vente de tabac aux mineurs de moins de 16 ans.
Agents de marques : LE MAGAZINE DE L'ARTISANAT N°6
Congrès de Lille : une équipe à la pointe de la mobilisation
Juridique & Fiscal : N° 04099 - Contribution sociale de solidarité (Taxe ORGANIC) - Avez-vous trop versé ?
Alertés par l'expert-comptable d'un adhérent de la branche Démolisseurs (suivi ensuite par d'autres adhérents), nous avons interrogé le Cabinet YVES LEVY & ASSOCIÉS sur les modalités d’assujettissement des entreprises de réparation et de commerce automobile à la contribution sociale de solidarité, dite « taxe ORGANIC », et plus particulièrement sur la question de savoir si le chiffre d’affaires non soumis à TVA devait être pris en compte dans l’assiette de ladite taxe. LIRE LA SUITE
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2005
Tarifs pour 2005. Partenariat financier pour les assemblées générales 2005. Guide de la Sécurité des professionnels. Infos techniques.
Énergies - Stations-services : CPDC
Date des réunions du CA et de la CAR, engagements financiers 2004, nombre de dossiers 2004