Agents de marques : Résiliation des contrats de réparateur agréé Citroën/DS (IA16121)
Automobiles Citroën a fait part à son réseau de réparateurs agréés de sa volonté de mettre en place, à compter du 1er août 2018, un réseau de réparateurs uniquement dédié à la marque DS.
Concessionnaires VI : Immatriculations VI août 2016
Retrouvez les statistiques des immatriculations VI par région et par marque pour le mois de août 2016
Juridique & Fiscal : CVAE : Dispense de déclaration des entreprises disposant d'un seul établissement
Ces nouvelles dispositions s'appliquent à compter des exercices clos à partir du 1er janvier 2014. LIRE LA SUITE...
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 387 - semaine du 30 mai au 03 juin 2016
Retrouvez ici la newsletter de la semaine
Presse : 8e édition du Salon du Dépannage-remorquage d'Albi
Le CNPA vous donne rendez-vous pour la prochaine édition du Salon, du 16 au 18 septembre à Albi.
Prévention des risques professionnels : Cotisations "accidents du travail" : les recours des employeurs
Toute décision de la caisse régionale en matière de tarification (classement des risques et détermination du taux de cotisation...) peut être remise en cause.
Accords de branche : Adhésion à l'IPSA au 1er janvier 2014
Extension des avenants n° 63 et 64 du 4 juillet 2012
Énergies - Stations-services : Réunion régionale des Détaillans en Carburants en Bretagne : le jeudi 10 mars 2016
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Presse : Loi des 100 ch : le CNPA pour une réelle prise en compte des problématiques de la profession
Le CNPA, ainsi que les représentants de la filière moto, ont participé lundi 12 octobre à une réunion organisée par les ministères de l'Environnement et de l'Intérieur dans le but de mettre en place les conditions préalables au rétrofit applicable aux motos déjà immatriculées éligibles à retrouver leur puissance nominale.
Métiers de la mobilité partagée : Newsletter 385 - semaine du 16 au 20 mai 2016
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