Presse : Réparation et entretien automobile : l’UFC en panne d’arguments fondés ?
Communiqué de presse
Le point sur... : Seuls des professionnels de l’automobile habilités peuvent immatriculer des véhicules dans le SIV
Communiqué de presse de Gérard Gachet, Porte parole du Ministère de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales du vendredi 8 octobre 2010
Concessionnaires VI : News VI - Mai 2012 (n°7)
Ce qu'il faut retenir de l'actualité et de la réglementation "Véhicules Industriels"
Contrôle technique : Europe : Vaste projet de réforme du contrôle technique
Suite à la consultation publique réalisée courant 2010 portant sur les actions à mettre en œuvre pour améliorer le contrôle technique, et à laquelle le CNPA a largement participé, la Commission européenne propose un ambitieux projet de réforme du contrôle technique.
Recycleurs : Lettre des Recycleurs n°49
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Presse : Le CCFA, la CSIAM et le CNPA dénoncent l’incohérence et les erreurs d’analyse du rapport de l’ADLC sur l’après-vente automobile en France
Communiqué de presse
Énergies - Stations-services : CPDC : tableaux du suivi d'activité
Engagements du Conseil d'Administration, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.
Presse : Les recycleurs de l’automobile entendus par les compagnies et mutuelles d’assurance
Énergies - Stations-services : Ventes nationales mensuelles carburants et fioul en 2008
Ventes nationales carburants et fioul et variations.
Juridique & Fiscal : Imposition à l’IR des plus-values de cessions de valeurs mobilières
L’article 6 du projet de loi de finances pour 2013 prévoit que les plus-values de cessions de valeurs mobilières réalisées par des particuliers seront désormais taxables au barème de l’impôt sur le revenu. Des dispositions particulières sont prévues pour atténuer l’imposition dans certaines situations notamment pour les entrepreneurs et pour ceux qui conservent les titres au-delà d’une certaine durée. LIRE LA SUITE...