Énergies - Stations-services : Réunion de la Branche Propriétaires Exploitants de stations-service du 11 octobre 2006
Compte rendu d'activité du 6 avril au 11 octobre et actions à mener : - Informations du Président sur les démarches entreprises par la Branche. - Election. - Etat du marché des carburants. - Siuation des réseaux. - CPDC. - Plan Flex Fuel - Ethanol E85 - Information sur les économies d'énergie dans les stations-service - TIPP régionale - ECOFIOUL - CB/Standard EMV
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opérations standardisées
Un arrêté, daté du 23 janvier 2009, modifie et complète des annexes des arrêtés des 19 juin et 19 décembre 2006, du 22 novembre 2007 et du 21 juillet 2008.
Concessionnaires VI : Relations commerciales : ce qui change avec la loi LME
Les conséquences de la réforme (LME) 2008 sur les relations entre fournisseurs et distributeurs
Énergies - Stations-services : CPDC : calendrier, budget 2008 et résultats 2007
Calendrier 2008 des réunions de la Commission d'Aménagement du Réseau (CAR) et du Conseil d'Administration, budget 2008, engagements financiers et nombre de dossiers 2007, ratio montants engagés/plafonds accordés, réception des dossiers, stock de dossiers.
Énergies - Stations-services : Pétrole : production, réserves et raffinage
La production mondiale a atteint 3,603 milliards de tonnes en 2007, n'enregistrant qu'un très léger recul (- 4 %). 3 pays dominent toujours la production : l'Arabie Séoudite, la Russie et les USA. Les réserves prouvées s'élèvent à 182 milliards de tonnes, ce qui représente 50 années.
Énergies - Stations-services : Remboursement partiel TIPP 2009 : transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes
Remboursement partiel de la taxe intérieure frappant le gazole utilisé par le transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes.
Énergies - Stations-services : Remboursement partiel TIPP 2009 : transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes
Remboursement partiel de la taxe intérieure frappant le gazole utilisé par le transport de marchandises pour les véhicules de plus de 7,5 tonnes.
Énergies - Stations-services : Pétrole : production, réserves et raffinage
La production mondiale a atteint 3,603 milliards de tonnes en 2007, n'enregistrant qu'un très léger recul (- 4 %). 3 pays dominent toujours la production : l'Arabie Séoudite, la Russie et les USA. Les réserves prouvées s'élèvent à 182 milliards de tonnes, ce qui représente 50 années.
Énergies - Stations-services : Partenariat MMA/CNPA 2008
Le partenariat entre MMA et le CNPA fête ses 10 ans et continue de se renforcer en 2008 autour des points suivants : nouvelle offre MMA, tarifs, communication, dossiers de Branches, infos techniques.
Carrossiers : Commissions de conciliations réparateurs/BCA
Pour vous faciliter la tenue des réunions de commission de conciliation, retrouvez ci-après une présentation type spécifique BCA.