Pour vous faciliter la tenue des réunions de commission de conciliation, retrouvez ci-après une présentation type spécifique BCA.

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La production mondiale a atteint 3,603 milliards de tonnes en 2007, n'enregistrant qu'un très léger recul (- 4 %). 3 pays dominent toujours la production : l'Arabie Séoudite, la Russie et les USA. Les réserves prouvées s'élèvent à 182 milliards de tonnes, ce qui représente 50 années.

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Ordre du jour de la réunion.

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Compte rendu d'activité du 6 avril au 12 octobre et actions à mener : - Informations du Président sur les démarches entreprises par la Branche. - Election. - Application des AIP. - Etat du marché des carburants et lubrifiants. - Situation des réseaux et contrats des compagnies. - CPDC. - Site internet des prix des carburants. - Information sur les économies d'énergie dans les stations-service. - CB/Standard EMV. - Compte rendu des travaux de la Commission Paritaire de Conciliation.

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Prévention du risque routier, prestataires de collectes de déchets, norme Euro 5, DIF, Garac... Et nouvelle maquette ! Le Magazine de l'Artisanat devient les Artisans de l'Automobile.

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Le Ministère de l'Écologie va lancer durant toute l'année 2009 des opérations de contrôle dans les stations-service pour la prévention des pollutions et des risques en stations-service. Rappel de la réglementation pour être en conformité.

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Quelle a été l’influence du système de bonus-malus sur les émissions de CO2 du parc automobile français et sur la répartition du marché ? Tous les départements sont-ils logés à la même enseigne ? Le CNPA met à votre disposition la fiche « le point sur » du Ministère de l’Ecologie de février 2009.

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Ordre du jour de la réunion du 11 octobre.

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Les biocarburants représentent désormais 2,7 % de la consommation des carburants utilisés dans l'Union Européenne : point sur le marché et les principaux pays.

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