Presse : Crise : le CNPA met en place un Plan de Soutien aux Professionnels de l’Automobile
Énergies - Stations-services : Transports de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler
Le Journal Officiel du 23 janvier 2009 a publié un arrêté daté du 12 janvier 2009 qui définit le calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2009, pour les véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, concernant la période hivernale et estivale.
Énergies - Stations-services : Transport de marchandises par route : interdictions complémentaires de circuler en 2009
Le Journal Officiel du 23 janvier 2009 a publié un arrêté daté du 12 janvier 2009 qui définit le calendrier des interdictions complémentaires de circuler pour l'année 2009, pour les véhicules ou ensembles de véhicules de plus de 7,5 tonnes de poids total autorisé en charge affectés aux transports routiers de marchandises, concernant la
Énergies - Stations-services : Cotisation spécifique Autoroutière 2009
Montant de la cotisation autoroutière 2009.
Énergies - Stations-services : Organismes de contrôle : benzène, plomb
Le Journal Officiel du 27 décembre 2008 a publié deux arrêtés, datés du 19 décembre 2008, relatifs à l'agrément d'organismes habilités à procéder à des dosages de plombémie et à effectuer des contrôles dans l'atmosphère des lieux de travail.
Énergies - Stations-services : Convocation à la réunion de la Branche Nationale des Locataires-Gérants de Stations-Service du 27 mars 2007
Ordre du jour de la réunion.
Énergies - Stations-services : Point sur l'évolution du réseau SHELL
La société SHELL va examiner dans les tous prochains mois les propositions qui lui sont faites pour la cession ou le transfert de son réseau de stations-service de proximité. Dans cette attente, le point est fait sur la situation des professionnels aux couleurs SHELL, locataires-gérants et propriétaire exploitants.
Presse : Les députés de la Commission des Finances de l’Assemblée ont entendu les arguments du CNPA
Contrôle technique : Bilan 2008 de l'activité des centres PL
L’Organisme Technique Central (OTC) a établi le bilan d’activité du contrôle technique pour l’année 2008.Vous trouverez ci-après les principales observations et une analyse de ces résultats.