Énergies - Stations-services : Convocation à la réunion de la Branche Nationale des Locataires-Gérants de Stations-Service du 27 mars 2007
Ordre du jour de la réunion.
Énergies - Stations-services : Installations de stockages en réservoirs manufacturés de liquides inflammables rubrique 1432 (anciennement arrêté type n° 253)
Modifications des prescriptions applicables aux installations classées soumises à déclaration relevant de la rubrique 1432.
Énergies - Stations-services : TIPP régionale 2009
Nouveaux taux de la TIPP pour 2009.
Agents de marques : LES ARTISANS DE L'AUTOMOBILE N°24
Outils d'aide à l'amélioration des conditions de travail, statut du conjoint collaborateur, formation, votre magazine vous propose des pistes pour consolider votre entreprise.
Presse : Les députés de la Commission des Finances de l’Assemblée ont entendu les arguments du CNPA
Énergies - Stations-services : Droits et taxes sur les produits pétroliers pour 2008
La loi du 16/12/1964 permet aux détaillants et aux négociants en carburants de bénéficier d'un privilège pour le recouvrement de la partie de leur facture carburant en cas de faillite de leurs clients en 2008. Ils peuvent donc faire valoir leurs droits auprès de leur administrateur judiciaire (syndic) à partir du montant des taxes.
Énergies - Stations-services : TIPP régionale 2009
Nouveaux taux de la TIPP pour 2009.
Contrôle technique : Bilan 2008 de l'activité des centres PL
L’Organisme Technique Central (OTC) a établi le bilan d’activité du contrôle technique pour l’année 2008.Vous trouverez ci-après les principales observations et une analyse de ces résultats.
Énergies - Stations-services : Installations de remplissage ou de distribution de liquides inflammables rubrique 1434
Modification des prescriptions applicables aux installations classées soumises à déclaration relevant de la rubrique n° 1434.