Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : novembre 2008
Interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour le mois de novembre 2008.
Carrossiers : Guide de la réparation de la Cintra
Ce guide a été réalisé par l’ensemble des professionnels de l’automobile et de l’assurance intervenant à la suite d’un accident de la circulation. Il témoigne de la collaboration permanente qui existe entre ces acteurs guidés par le souci constant de la satisfaction de leurs clients.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2005 : réactualisation des éléments chiffrés en juillet 2006
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2005 (réactualisation juillet 2006). - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution des prix - Fiscalité - CPDC
Juridique & Fiscal : PROCÉDURE V.E : CE QUI DEVRAIT CHANGER AU 15 avril 2009
En même temps que l’entrée en vigueur du SIV, le gouvernement prévoit la mise en place d’une nouvelle procédure relative aux véhicules endommagés, en remplacement des dispositions relatives aux véhicules gravement accidentés (VGA) et aux véhicules économiquement irréparables (VEI). Les nouvelles règles seraient, en principe, applicables à compter du 15 avril 2009. Elles auraient pour objectif l’élimination des véhicules les plus anciens, dans le but de rajeunir le parc automobile. En l’absence des textes officiels, voici quelques informations que nous avons pu obtenir et les conséquences envisageables pour l’ensemble des professions représentées par le CNPA. LIRE LA SUITE
Concessionnaires VI : Dossier d'immatriculation
Procédures et documents pour immatriculer un véhicule industriel conforme ou non à un type homologué
Carrossiers : Flashs et brèves SRA 2008
Vous trouverez ci-après les statistiques 2008 de SRA.
Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières : Tarifs autoroutiers au 1er octobre 2008
Les tarifs autoroutiers et routes express ont augmenté au 1er octobre 2008.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opérations standardisées
Un arrêté du 5 septembre 2008 modifie et complète les arrêtés des 19 juin, 19 décembre 2006 et 22 novembre 2007 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économies d'énergie : opérations standardisées
Un arrêté du 5 septembre 2008 modifie et complète les arrêtés des 19 juin, 19 décembre 2006 et 22 novembre 2007 définissant les opérations standardisées d'économies d'énergie.
Énergies - Stations-services : La distribution des produits pétroliers en 2005 : réactualisation des éléments chiffrés en juillet 2006
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2005 (réactualisation juillet 2006). - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution des prix - Fiscalité - CPDC