Chiffres sur le marché des lubrifiants automobiles en 2007 ainsi que sur la filière des huiles usagées.

Engagements financiers 2007 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, nature des investissements, évaluation des effets des aides, état du réseau et stock des dossiers.

La loi d'orientation de la politique énergétique du 13 juillet 2005 institue le système de certificats d'économie d'énergie.

Nationale du Contrôle Technique du CNPA est intervenue auprès du Ministère des transports, en amont comme en aval de la publication de cet arrêté.

Interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de juillet 2008.

Compte-rendu d'activité depuis la dernière réunion du 11 octobre 2006 et actions à mener : - Etat du marché des carburants et lubrifiants et évolution des prix des carburants - Situation des réseaux et contrats - CPDC - Site internet - Chèque-transport - Réglementation environnementale - CB Standard EMV - Sécurité des personnes et des biens - AdBlue/Norme EURO 4 - Partenariat GIE CB/CNPA

Si un accident ou incident grave ayant porté atteinte aux personnes, aux biens ou à l'environnement se produit lors d'une opération d'emballage, de remplissage, de chargement, de transport, ou de déchargement, les entreprises intervenantes doivent, respectivement, assurer la rédaction d'une déclaration d'accident.

Si un accident ou incident grave ayant porté atteinte aux personnes, aux biens ou à l'environnement se produit lors d'une opération d'emballage, de remplissage, de chargement, de transport, ou de déchargement, les entreprises intervenantes doivent, respectivement, assurer la rédaction d'une déclaration d'accident.

Compte-rendu d'activité depuis la dernière réunion du 12 octobre 2005 et actions à mener : - Etat du marché - Situation des réseaux et contrats - CPDC - Gazole professionnel - TIPP régionale - Certificats d'économie d'énergie - Sécurité des Personnes et des Biens - Dossier GIE CB - Réglementation environnementale - Action contre les GMS

Elles concernent : les réservoirs enterrés, la surveillance de la pollution rejetée et les aires de dépotage, de remplissage ou de distribution.