Énergies - Stations-services : Le Marché Pétrolier en 2005
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2005 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution des prix - Fiscalité - CPDC
Recycleurs : Revue de presse - 2007
L'actualité des Recycleurs relayée dans la presse.
Énergies - Stations-services : Interdictions de circuler : mai 2008
Nous rappelons les interdictions de circuler, applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier, prévues pour le mois de mai 2008.
Énergies - Stations-services : Certificats d'économie d'énergie : déclaration des ventes 2006 et tenue de compte
2007 fixe le montant des frais de tenue de compte du registre national des certificats d'économie d'énergie.
Concessionnaires VI : Chronotachygraphe et immatriculation W
Comment étalonner le chronotachygraphe et immatriculer le véhicule lors des essais et réparations ?
Concessionnaires VI : Carte grise
Possibilité de présenter une photocopie lors d'un contrôle
Énergies - Stations-services : Accords Interprofessionnels du 12 janvier 1994 : actualisation des éléments chiffrés
À la suite de réunions qui se sont déroulées depuis le début de l'année avec les représentants de la Chambre Syndicale de la Distribution des Produits Pétroliers (CSDPP), un accord a été avalisé le 4 avril 2008, concernant la révision des éléments chiffrés à compter du 1er janvier 2008.
Énergies - Stations-services : Installations classées contrôle périodique : stockage en bouteilles de gaz inflammables liquifiés, en conteneurs ou en réservoirs en vrac (rubrique 1412)
Un arrêté, en date du 24 décembre 2007, a introduit les dispositions relatives au contrôle périodique concernant le stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables.
Énergies - Stations-services : Installations classées : contrôles 2008
Le Ministère de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables va procéder à des contrôles en 2008 des installations classées.