Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières : Référentiel QUALICERT VL et PL
Validation d’une nouvelle version du référentiel Qualicert (anciennement RE/DER/04) applicable depuis février 2017 intégrant des engagements PL, délivrée par SGS.
Cycles-Motocycles : ProMouvoir 254 Vélos
La Véloscenie : rencontre avec l'archange. Mai + Juin à vélo : 25 évènements par jour. Sécurité : jusqu'ici, tout allait bien.
Emploi et formation : Solde de la taxe d’apprentissage pour l'année 2023 : le calendrier du versement exceptionnel et dérogatoire est précisé
Pour l’année 2023, ont été mises en place des modalités dérogatoires de répartition du solde de la taxe d’apprentissage au titre des fonds n’ayant pas été affectés par les employeurs à des établissements habilités grâce à la plateforme SOLTéA. Un arrêté publié au Journal officiel de ce 24 avril 2024 prévoit que ces établissements disposent désormais d’un délai de cinq jours à compter de sa date d’entrée en vigueur (soit jusqu'au 29 avril prochain inclus) pour remplir un questionnaire en ligne afin de déclarer le montant de solde de taxe d’apprentissage perçu en 2022.
Social : Points clés de la loi de financement de la Sécurité sociale pour 2024
La loi n°2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 du 26 décembre 2023 est parue au JO du 27 décembre. Découvrez-en les points clés !
Le point sur... : ATD n°10 : Où en êtes-vous dans la gestion des déchets ? retrouvez le replay de l'Atelier Trajectoire Durable
Tri et stockage des déchets, traçabilité et valorisation, refacturation du coût de gestion des déchets : les experts de Mobilians, d'Autoéco et du Groupe CHIMIREC vous donnent leurs conseils et leurs recommandations.
Cycles-Motocycles : ProMouvoir Motos 255
Le bruit, notre meilleur ennemi Contrôle technique : oui mais non Circulation inter-files : nouvelle expérimentation
Emploi et formation : La liste nationale des organismes habilités à percevoir le solde de la taxe d'apprentissage est complétée
Un arrêté du 22 décembre 2020 complète la liste des organismes habilités par l’État à percevoir une fraction du solde de la taxe d’apprentissage, en y ajoutant cinq nouveaux organismes.
Actualités : Adoption d'un "malus poids" à l'Assemblée Nationale (13/11)
Découvrez les dernières informations du jour.
Actualités : Grand débat national : appel à contributions !
d’une grande concertation nationale, pour répondre au mouvement des Gilets jaunes. Le Grand débat
Accords de branche : Signature de 5 délibérations paritaires en date du 22 juin 2023 dédiées aux évolutions des qualifications professionnelles, des certifications et des diplômes
MOBILIANS et ses partenaires sociaux ont signé cinq délibérations paritaires dédiées aux évolutions des qualifications professionnelles, des certifications et des diplômes et aux différents travaux à mener par la Branche en la matière au cours de ces prochains mois. Retrouvez ci-après toutes les informations utiles.