Concessionnaires VP : Note synthèse immatriculations au 30 juin 2021
La note de synthèse du Président de la branche concessionnaires VP, Marc Bruschet, sur les immatriculations au 30 juin 2021
Emploi et formation : Publication par l'OBSA de la Branche d'un Autofocus dédié au démontage et au recyclage automobile (pièce jointe).
Cet autofocus n°95 propose une analyse actualisée des métiers et des activités du démontage-recyclage automobile. Ce secteur connait des évolutions réglementaires et techniques qui doivent permettre de répondre aux enjeux environnementaux que connait aujourd’hui la filière des Véhicules Hors d’Usage (VHU).
Juridique & Fiscal : Disparition de la DEB et déclarations de remplacement
La DEB disparaît au 1er janvier 2022 et se trouve remplacée par deux déclarations distinctes. Découvrez-les !
Emploi et formation : Compte Personnel de Formation (CPF) : Lutte contre la fraude et interdiction du démarchage de ses titulaires
La loi n°2022-1587 du 19 décembre 2022 visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires est publiée au Journal officiel de ce 20 décembre 2022. Découvrez ci-après les principales mesures à retenir.
Le point sur... : Conseils de la CNIL sur l'enregistrement des conversations téléphoniques afin d’établir la preuve de la formation d’un contrat
De nombreux professionnels souhaitent conserver l’enregistrement d’un échange téléphonique avec un consommateur afin d’établir la preuve de la formation d’un contrat. Dans quelles conditions cet enregistrement peut-il être réalisé ? Quelles sont les garanties à apporter, notamment aux personnes concernées ? La CNIL vient de publier ses préconisations.
Actualités : Faille de sécurité critique dans les produits Windows et Windows Server (Follina)
Découvrez les dernières informations du jour.
Social : Webinaire du 7 juillet 2022 : L’APLD dans la branche des Services de l'automobile
Rejoignez-nous pour suivre le décryptage de l'accord de Branche et de son avenant dédié à l'Activité Partielle à Partielle de Longue Durée (APLD)
Actualités : Discussions relatives aux futurs contrats de distribution et de réparation
Découvrez les dernières informations du jour.
Social : Mémento social - La démission
Une étude du mémento social est dédiée à la démission.
Cycles-Motocycles : Cyclologistique : le gouvernement prépare un plan national IA21077
Le plan national pour le développement de la cyclologistique bénéficiera d’un budget de 12 millions d’euros issus des certificats d’économie d’énergie.