Presse : Archives Presse Juillet 2015
Retrouvez la revue de presse du CNPA
Recycleurs : Congrès de Wolfsbourg : retrouvez le programme détaillé !
Du 21 au 23 juin 2015 aura lieu le Congrès célébrant les 50 ans de la Branche des Recycleurs. Retrouvez le programme détaillé de l'événement, les grands sujets qui seront abordés et les partenaires qui seront présents.
Europe : La Commission souhaite réguler les relations constructeurs / distributeurs
La Commission européenne a annoncé qu’elle pourrait réglementer le secteur automobile, si aucun accord n'était trouvé d’ici décembre 2014.
Presse : Archives Presse de septembre 2014
Archives des articles de presse de septembre 2014
Concessionnaires VI : Réunions régionales CNPA VI 2014-2015
Présentations powerpoint
Recycleurs : Loi sur la transition énergétique : quels impacts pour les centres VHU agréés ?
La Loi sur la transition énergétique pour la croissance verte a de nombreux impacts sur vos métiers...
Prévention des risques professionnels : La Médecine du travail et vous
Le médecin du travail est un acteur central de la prévention des risques professionnels. Il conseille l’employeur et veille sur la santé des salariés. Le point sur son rôle et champ d'intervention..
Contrôle technique : Professions réglementées : Le contrôle technique entendu !
Un nouveau rapport sur les professions réglementées vient d'être remis au ministre de l'Economie Emmanuel Macron. Le contrôle technique n'y figure plus.
Juridique & Fiscal : Inconstitutionnalité du calcul du plafonnement de cotisation économique territoriale en cas de restructuration
Le calcul du plafonnement de la CET en fonction de la valeur ajoutée en cas de restructuration est abrogé à compter du 1er janvier 2015. Cette décision est susceptible de profiter à des contribuables à qui les dispositions abrogées ont été appliquées, mais qui n’auraient pas encore formé de recours alors que les délais de contestation de l’imposition acquittée ne sont pas encore échus. LIRE LA SUITE...