Concessionnaires VP : Immatriculations régionales VN - Janvier 2015
Retrouvez les immatriculations VN séparées par région.
Recycleurs : SIV : Quels documents devez-vous archiver ?
DAD, DID, certificat de cession ... Faites le point sur l'ensemble des documents que vous devez conserver pour une durée de cinq ans.
Concessionnaires VP : Note de synthèse - mix énergétique du marché VP
Poussée des véhicules électrifiés, période transitoire, risques et propositions : la note de Marc Bruschet, président du Métier concessionnaires VP.
Cycles-Motocycles : Immatriculations départementales VN 2/3 roues - Janvier 2017
Veuillez trouver les immatriculations départementales VN 2/3 roues à fin janvier 2017.
Concessionnaires VP : Immatriculations régionales VO - Décembre 2014
Retrouvez les immatriculations VO séparées par région.
Presse : A Bruxelles comme à Paris, un cadre réglementaire qui se dessine pour l’automobile
Dans un contexte inédit de chute ininterrompue des ventes automobiles depuis 2020 – juin 2022 est le 13e mois de baisse consécutive – la décision du Conseil de l’Union européenne, ce 29 juin, sur le calendrier de fin des véhicules thermiques était très attendue. Concrètement, contrairement au vote du Parlement européen, le Conseil a ouvert la porte à une clause de revoyure en 2026 afin de tenir compte des développements technologiques futurs. Le lendemain, ce 30 juin, sur un plan national, le décret sur le bonus écologique était publié. Si les aides sont prorogées, tant pour les particuliers que pour les personnes morales, sur les 6 prochains mois, le bonus connaît une baisse s’agissant des véhicules hybrides entre 1g et 20g – ces derniers seront plafonnés à un bonus maximal de 1 000 euros, et non de 6 000 euros comme auparavant.
Actualités : Immatriculation des véhicules importés : une première mesure d'urgence
Dans l'attente du rendez-vous de ce soir au Ministère de l'intérieur, une première mesure provisoire d'urgence a été communiquée par Denis ROBIN, Secrétaire général du ministère de l'intérieur :
Le point sur... : Nouveau Cerfa d'immatriculation des véhicules neufs
Voici le nouveau Cerfa dit "3 en 1"
Concessionnaires VP : Immatriculations régionales VO - Avril 2015
Retrouvez les immatriculations VO séparées par région.
Recycleurs : Particuliers et professionnels non agréés VHU qui traitent des VHU et vendent des pièces de réemploi : quelles sanctions ?
La vente en ligne par les particuliers ou par des "professionnels" non agréés VHU de "véhicules pour pièces", "d'épaves" ou encore de pièces d'occasion est courante sur Internet. Quelles sont les infractions ?