L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 17 mai 2023.

Lire la suite

L'étude sur l'indemnisation des congés payés est mise à jour au 24 avril 2023.

Lire la suite

L'étude sur les indemnités de rupture pour motif personnel est mise à jour au 6 avril 2023.

Lire la suite

Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

Lire la suite

L'étude relative aux sanctions disciplinaires est mise à jour au 2 décembre 2022.

Lire la suite

L'étude du mémento social dédiée à l'inaptitude des salariés en CDI est mise à jour au 30 septembre 2022.

Lire la suite

Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

Lire la suite

Comment appréhender ce risque en entreprise ? Retrouvez les informations utiles mises à jour le 20 septembre 2022.

Lire la suite

L'étude du mémento social relative à la maladie est mise à jour au 8 avril 2022.

Lire la suite

La procédure de reconnaissance des AT/MP est modifiée pour les accidents du travail et maladies professionnelles déclarés à compter du 1er décembre 2019.

Lire la suite