Mémo sur la durée du travail
Découvrez notre mémo sur la durée du travail des salariés à temps plein de 18 ans et plus !
Heures choisies
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant au guide. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Les forfaits - Formulaires
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Les stages en entreprise (IA25001)
Retrouvez les informations utiles en matière d'accueil de stagiaires en entreprise !
Temps de trajet inhabituel (IA22079)
Rappel des dispositions conventionnelles applicables en matière de temps de trajet inhabituel.
Astreintes Dépannage remorquage : mise en place et organisation (IA19031)
Le point sur les dispositions conventionnelles relatives aux astreintes
Heures choisies au-delà du contingent conventionnel d'heures supplémentaires - rappel
Que faire lorsque le contingent annuel d'heures supplémentaires arrive à sa fin ?
Flash jurisprudence n°1 : Forfait annuel en jours
Le juge vérifie très strictement la bonne application par l'employeur des dispositions légales et conventionnelles relatives au forfait jours. Un rappel des dernières décisions.