L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 12 janvier 2026.

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L'étude relative aux heures supplémentaires est mise à jour au 12 janvier 2026.

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Une étude du mémento social est dédiée aux heures supplémentaires.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.

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L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 7 janvier 2026.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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L'étude relative au contrat d'apprentissage est mise à jour au 7 janvier 2026.

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L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 05 janvier 2026.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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