Les forfaits - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 1er septembre 2023.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.
Memento social - Départ ou mise à la retraite
L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 1er septembre 2023.
La rupture conventionnelle homologuée - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento social - Le forfait annuel en jours
L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 28 juillet 2023.
Memento social - L'indemnisation de la maladie
L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 27 juillet 2023.
Memento social - Les causes de licenciement pour motif personnel
L'étude relative aux causes de licenciement pour motif personnel est mise à jour au 21 juillet 2023.
Memento social - La procédure de licenciement pour motif personnel
L'étude sur la procédure de licenciement pour motif personnel est mise à jour au 21 juillet 2023.
Memento social - Le travail à temps partiel
L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 12 juillet 2023. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.