Mémento social - Départ ou mise à la retraite
Une étude du mémento social est dédiée au départ volontaire à la retraite et à la mise à la retraite.
Memento social - Départ ou mise à la retraite
L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 29 janvier 2026.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 7 janvier 2026.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.
Mémento social - L'inaptitude des salariés en CDI
L'étude du mémento social dédiée à l'inaptitude des salariés en CDI est mise à jour au 31 juillet 2025.
L'inaptitude des salariés en CDI - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Mémento social - L'inaptitude
Une étude du mémento social est dédiée à l'inaptitude.
Fiche pratique Social - L'essentiel des formalités de fin de contrat (IA25038)
(Re)découvrez les formalités essentielles à effectuer lors de la rupture du contrat de travail !
Memento social - Les suites de la rupture du contrat de travail
L'étude sur les suites de la rupture du contrat de travail est mise à jour au 6 mai 2025.
Le reçu pour solde de tout compte - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à l'étude "Les suites de la rupture du contrat de travail". Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.