L'étude relative aux heures supplémentaires est mise à jour au 23 août 2022.

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L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 22 août 2022.

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Modalités d'application de l'exonération de cotisations salariales sur les heures supplémentaires et complémentaires

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Rappel des dispositions conventionnelles applicables en matière de temps de trajet inhabituel.

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Les principales mesures relatives au bulletin de paie.

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Les avenants 77 et 77 bis à la CCN modifient les dispositions relatives au temps d'habillage / déshabillage à partir du 22 juin 2018.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur CNPA habituel pour les obtenir.

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Bref rappel des dispositions légales relatives aux conditions d’emploi des travailleurs handicapés.

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Le point sur les principaux thèmes impactés et les premiers décrets publiés

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Rappel des dispositions conventionnelles applicables en matière de temps de trajet inhabituel.

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