Faisons le point sur les définitions de référence en matière de réemploi, réparation, remanufacturing, échange standard etc., telles qu’elles existent aujourd’hui en droit européen, en droit français et dans les travaux de l’ADEME. Cet état des lieux s’impose alors qu’un nouveau règlement européen sur la gestion des VHU et l’écoconception devrait prochainement préciser.

Le nouveau cadre européen et français de la REP batteries précise les cas où les remanufacturiers sont considérés comme producteurs. Quelles obligations s’appliqueront dès le 1er janvier 2026 ?

L'Assemblée Générale du métier Remanufacturing s'est déroulée le 20 juin 2024 dernier près de Saint-Étienne.