Tout savoir sur le véhicule historique : données économiques et sociales
Découvrez les derniers chiffres de l’ANFA sur la profession : les acteurs, le marché, les évolutions réglementaires, la formation et l'insertion des jeunes.
Absence de numéro de frappe à froid : quelles conséquences sur l’examen du contrôle technique ?
Il arrive fréquemment sur les voitures anciennes qu’il n’y ait pas de numéro de frappe à froid. Que se passe-t-il au contrôle technique ?
Exemption de la taxe spéciale sur certains véhicules routiers (TSVR) des véhicules historiques et de collection
Une circulaire du 7 janvier 2019 du Ministère de l’Action et des Comptes publics porte à la connaissance des opérateurs et des services, les modalités d’application de l’article 26 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019 qui modifie l’article 284 bis B du code des douanes.
Taxation des plus-values des véhicules de collection
La plus-value réalisée lors de la cession ou de l’exportation d’un véhicule de collection peut être imposée.
Le contrôle technique des Méhari
Le ministère apporte des précisions importantes quant au contrôle des documents d’identification de certains véhicules.