Suite aux nouvelles mesures imposées par le gouvernement pour permettre la réouverure des commerces le Conseil d'administration d'IRP AUTO Solidarité-Prévention vient de valider à l'unanimité ce 1er décembre, la mise à jour du guide de bonnes pratiques sanitaires.

Quels sont les documents faisant foi lors d’une vente et quel est leur ordre de prévalence

Le CNPA Bourgogne Franche-Comté vous invite à participer à une session de formation en présentiel sur la Prévention des risques professionnels. Attention places limitées, inscrivez-vous vite à l'une des 3 dates proposées en Octobre !

Retrouvez ci-après les nouveaux montants de prise en charge fixés pour les entreprises de moins de 50 salariés de la branche des Services de l'Automobile.

Vous trouverez en téléchargement le bilan du dispositif "prime à la conversion 2022", publié par le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires.

Un arrêté du 22 juillet 2024 (JO du 23) modifie la charte du cotisant contrôlée, avec effet au 1er janvier 2024, s'agissant de la prolongation de la période contradictoire.

Le jeudi 19 septembre 2024, AutoEco organise la 2ème journée des Rencontres de l’Environnement et de l’Automobile, à partir de 9h00, à l’hippodrome de Chantilly. À cette occasion MOBILIANS vous propose d'assister à une réunion environnement de 14h à 15h30. Inscrivez-vous dès maintenant !

L'INRS a élaboré une méthode d’évaluation des risques psychosociaux destinée aux entreprises de plus de 50 salariés, baptisée "RPS-DU".

Les conditions générales de vente (CGV) figurent dans les documents contractuels et diffèrent

Le 30 décembre 2024, le nouveau règlement européen relatif aux « produits associés à la déforestation » interdira la mise sur le marché de produits, comme le caoutchouc, dont l’origine ne sera pas très précisément identifiée (règlement 2023/1115 du 31 mai 2023).