Contrôle technique 2 roues : la position de la branche 2 roues du CNPA publiée dans l'Officiel du Cycle, de la moto et du Quad
Réponses de Jean-Claude Hogrel à l'interview de l'Officiel du cycle, de la moto et du quad sur le projet de règlement européen relatif au contrôle technique deux roues. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet....
Financez votre trésorerie grâce à OSEO
Le dispositif OSEO a été renforcé en juillet 2012 dans le cadre du plan de soutien à la filière automobile, dont le 2 Roues fait partie... Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet....
Equipements 2 roues : Rappel de la réglementation en vigueur
Attention ! Renforcement des contrôles. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
Frais de gardiennage
Ils peuvent être facturés sans envoi d'un courrier recommandé AR, sous conditions. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
2 ou 3 roues abandonnés dans les garages
Les explications nécessaires pour s'en déssaisir. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
SIV pour les 2 roues, VSP et quads : Contrôles pratiqués par les pouvoirs publics chez les professionnels
Le point sur les contrôles, pratiqués par les pouvoirs publics, des pièces qui constituent la demande d'immatriculation dans le SIV. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
Document de prospection 2 roues, à l'intention des secteurs
Exemple de dossiers traités par la Branche. Ce document sera mis à jour régulièrement.
Etude sur le marché 2 ou 3 roues en 2010
Les professionnels vont être amenés à signer prochainement un contrat ou un avenant à leur contrat. Il n'est pas inutile de lire cette note qui fait ressortir des modifications importantes de la distribution au niveau des marques présentes sur le marché. Lire la suite....
SIV pour les 2 roues, VSP et quads : le point au 21 octobre 2010
Les contrôles par la préfecture commencent. Votre convention d'habilitation est-elle à jour ? Lire la suite ...
Reprise VO - Précautions à prendre
Un engagement signé du propriétaire d'un véhicule VO, suivant un document spécifique que nous avons préparé et qui est à télécharger, peut permettre au professionnel de se retourner contre ce dernier. L'article 1641 du Code civil -vices cachés- est dans le Code civil, et donc opposable à tous. Lire la suite...