Equipements 2 roues : Rappel de la réglementation en vigueur
Attention ! Renforcement des contrôles. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
Renouvellement par tacite reconduction des contrats
Changement d'interprétation de la Cour de Cassation. A lire impérativement ainsi que la note n° 11225. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
Contrôle technique
Ce qu'il faut retenir sur les règles de CT s'appliquant aux Poids lourds
Cyclomoteurs : Abandon du projet
Alors que les pouvoirs publics s'étaient engagés à lancer le contrôle technique des cyclomoteurs dès 2012, le projet a été abandonné, la signature du décret par le Premier Ministre n'étant jamais intervenue.
Document de prospection 2 roues, à l'intention des secteurs
Exemple de dossiers traités par la Branche. Ce document sera mis à jour régulièrement.
CNIL : Déclaration de vos fichiers clients, prospects ou encore celui de vos salariés
L'informatique est partout dans vos entreprises. Il vous aide notamment à gérer vos fichiers "clients", "prospects" ou encore "salariés". Mais respectez-vous les règles juridiques régissant leur création et leur utilisation ? Lire la suite ...
Garantie contractuelle : Honda en exclut les véhicules utilisés dans le cadre d'une activité professionnelle
Quelle analyse faire d'une garantie contractuelle lorsqu'un concédant exclut celle-ci pour une catégorie de véhicules ? et que devient cette garantie en faveur de véhicules distribués par un importateur qui disparaît de la circulation ? Lire la suite...
Crise financière : impact sur les entreprises du 2 roues motorisé
La Branche 2 Roues a alerté les constructeurs et les importateurs pour leur demander de revoir notamment leur politique de quotas et "d'infusion" de stock, surtout en fiin d'année. La CNPA alerte les pouvoirs publics sur les difficultés que nos adhérents vont immanquablement rencontrer pendant cette crise. Lire ci-dessous le courrier adressé par la Branche 2 roues aux constructeurs et importateurs 2 roues...
Visioconférence Contrôle Technique - Lundi 4 Octobre 2021 de 12h00 à 14h00
Le CNPA et la DREA Bourogne Franche-Comté coanimeront cette visioconférence pour faire le point les missions de la DREAL, la règlementation et les actualités.
Réunions de l'Artisanat Automobile en Bourgogne Franche-Comté
2019 : Le début d’une nouvelle ère pour nos métiers Réussir ensemble pour défendre nos entreprises et préparer l’avenir !