Memento Social - L'indemnisation des congés payés
L'étude sur l'indemnisation des congés payés est mise à jour au 19 décembre 2024.
Memento social - Le travail à temps partiel
L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 18 décembre 2024. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.
Memento social - Le forfait annuel en jours
L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 20 novembre 2024.
Memento social - Le contrat d'apprentissage
L'étude relative au contrat d'apprentissage est mise à jour au 28 octobre 2024.
Mémento social - L'inaptitude des salariés en CDI
L'étude du mémento social dédiée à l'inaptitude des salariés en CDI est mise à jour au 30 septembre 2022.
Memento social - Le contrat de travail (CDI)
L'étude relative au contrat de travail (CDI) est mise à jour au 20 août 2024. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.
Memento social - La suspension du contrat de travail et les congés payés
L'étude sur la suspension du contrat de travail est mise à jour au 2 mai 2024.
Memento social - Droit à congés payés et durée des congés payés
L'étude « Droit aux congés payés et durée des congés payés » est mise à jour au 3o avril 2024.
Memento Social - L'organisation des départs en congés payés
L'étude relative à l'organisation des départs en congés payés est mise à jour au 30 avril 2024.
Le règlement intérieur - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.