21 oct
2010
SIV pour les 2 roues, VSP et quads : le point au 21 octobre 2010
Les contrôles par la préfecture commencent. Votre convention d'habilitation est-elle à jour ? Lire la suite ...
01 jui
2010
Recommandation n°96-02 de la Commission des Clauses Abusives sur le secteur de la location de véhicules
Retrouvez ici la recommandation.
06 aoû
2009
SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads : le point au 6 août 2009
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09 avr
2009
SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Dernières informations indispensables avant le grand jour du 15 avril 2009
08 avr
2009
SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Les ultimes recommandations.....
02 avr
2009
Modalités de l'entrée en application du SIV le 15 avril 2009
Comme on l’a dit, le SIV démarre à 8 heures (heure de la métropole) au matin du 15 avril 2009 pour les véhicules neufs : 2, 3 roues et les Véhicules sans permis (les quads sont toujours immatriculés en préfecture). Lire la suite....