Accident du travail
Les informations utiles en matière d’accident du travail.
Cumul emploi-retraite : règles générales
Le dispositif de cumul-emploi retraite ne faisant l’objet d’aucune disposition spécifique de la Convention collective nationale des Services de l’Automobile, le mémento social ne comportera pas d’étude traitant de ce thème. Toutefois, vous trouverez ci-après des informations utiles.
Barèmes sociaux applicables à compter du 1er janvier 2023 (IA23015)
Découvrez les nouveaux chiffres sociaux applicables depuis le 1er janvier 2023 !
Memento social - L'indemnisation de la maladie
L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 27 juillet 2023.
Travailleurs handicapés : obligation d'emploi et déclarations (IA23013)
Le point sur l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés et sur les déclarations que doivent accomplir les entreprises sur ce sujet.
Memento Social - L'indemnisation des congés payés
L'étude sur l'indemnisation des congés payés est mise à jour au 12 juillet 2023.
Procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles depuis le 1er décembre 2019 (IA23078)
La procédure de reconnaissance des AT/MP est modifiée pour les accidents du travail et maladies professionnelles déclarés depuis le 1er décembre 2019.
Les stages en entreprise (IA23012)
Le point sur l'accueil de stagiaires en entreprise
Rappel des règles de rémunération des contrats de professionnalisation en 2023 (IA23030)
Le point sur les règles de rémunération des contrats de professionnalisation.
Memento social - Le contrat d'apprentissage
L'étude relative au contrat d'apprentissage est mise à jour au 3 mai 2023.