L'étude relative aux heures supplémentaires est mise à jour au 25 janvier 2023.

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L'étude relative aux causes de licenciement pour motif personnel est mise à jour au 16 janvier 2023.

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L'étude sur les indemnités de rupture pour motif personnel est mise à jour au 13 janvier 2023.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 13 janvier 2023.

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L'étude relative au départ ou mise à la retraite est mise à jour au 13 janvier 2023.

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L'étude relative à la démission est mise à jour au 23 décembre 2022.

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L'étude relative au forfait annuel en jours est mise à jour au 15 décembre 2022.

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Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.

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