La distribution des produits pétroliers en 2007 : réactualisation d'éléments chiffrés à juillet 2008
Le marché de la distribution des produits pétroliers en 2007 : - Marché des carburants, du fioul et du GPLc - Superéthanol E85 - Évolution du nombre de points de vente - Structure du réseau des compagnies de pétrole - Débit moyen - Évolution du prix du baril et des carburants en France - Fiscalité - CPDC
Accords Interprofessionnels du 12 janvier 1994 : actualisation des éléments chiffrés
À la suite de réunions qui se sont déroulées depuis le début de l'année avec les représentants de la Chambre Syndicale de la Distribution des Produits Pétroliers (CSDPP), un accord a été avalisé le 4 avril 2008, concernant la révision des éléments chiffrés à compter du 1er janvier 2008.
AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2007
Revalorisation des rémunérations pour 2007.
AIP Actualisation des éléments chiffrés pour 2006
Revalorisation des rémunérations et modalités d'application des AIP pour 2006.
Compte rendu du 19 octobre 2005
Compte rendu d'activité de la Branche du 6 avril au 19 octobre : - Informations du Président sur les démarches entreprises par la Branche depuis la dernière réunion - Election - Etat du marché des carburants et lubrifiants - Application des AIP - Situation des réseaux, contrats et négociations avec AVIA et OIL France - CPDC - TIPP régionale - Dossier CB et standard EMV - Compte tendu des traaux de la Commission Paritaire de Conciliation
Compte rendu du 12 octobre 2005
Compte rendu d'activité de la Branche du 5 avril au 12 octobre : - Informations du Président sur les démarches entreprises par la Branche depuis la dernière réunion - Election - Etat du marché des carburants Situation des réseaux, contrats et négociation avec AVIA, UFIP - TIPP régionale - CPDC - Dossier CB et standard EMV - Réglementation environnementale - Plan Ressources Hydrocarbures
AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2005
Revalorisation des rémunérations et modalités d'application des AIP pour 2005.
AIP du 12 janvier 1994 et avenants
Texte des AIP du 12 janvier 1994 avec ses avenants du 22 juin 1998, 10 mai 1999 et 10 juin 2004, ainsi que le cadre comptable nécessaire en particulier pour l'examen des bilans déficitaires par les compagnies de pétrole, notamment devant la Commission Paritaire de Conciliation.
Compte-rendu de la réunion du 6 octobre 2004
Compte-rendu d'activité de la Branche du 30 mars au 6 octobre 2004.
Compte-rendu de la réunion du 7 octobre 2004
Compte-rendu d'activité de la Branche du 31 mars au 7 octobre 2004