Protocole OIL FRANCE/CNPA
Signature le 6 juillet d'un Protocole avec OIL FRANCE suite au transfert de points de vente aux couleurs SHELL.
AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2004
Revalorisation des rémunérations, modification de l'article concernant les cessions groupées et point sur l'application des AIP.
Compte-rendu de la réunion du 31 mars 2004
Compte-rendu de l'activité de la Branche du 22 octobre 2003 au 31 mars 2004.
Compte-rendu de la réunion du 30 mars 2004
Compte-rendu de l'activité de la Branche Carburants du 21 octobre 2003 au 30 mars 2004.
Compte-rendu de la réunion du 22 octobre 2003.
Compte-rendu d'activité de la Branche du 27 mars 2003 au 22 octobre 2003.
Compte-rendu de la réunion du 21 octobre 2003.
Compte-rendu de l'activité de la Branche du 9 avril au 21 octobre 2003.
Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2003
Compte-rendu d'activité de la Branche du 8 octobre 2002 au 9 avril 2003.
Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2003
Compte-rendu d'activité de la Branche du 10 octobre 2002 au 27 mars 2003.
AIP actualisation des éléments chiffrés pour 2003
Revalorisation des éléments chiffrés et application des AIP pour 2003. Elle porte sur : - La rémunération annuelle brute des Locataires-Gérants passe à 38 650 € (+ 2 %). - La prime de fin de contrat s'élève désormais à 34 650 € (+ 1,01 %). - Modalités d'application des AIP.
Compte-rendu de la réunion du 10 octobre 2002
Activités de la Branche du 12 mars 2002 au 10 octobre 2002.