Memento social - L'indemnisation de la maladie
L'étude relative à l'indemnisation de la maladie est mise à jour au 16 juillet 2025.
Le licenciement pour motif personnel - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento social - Les causes de licenciement pour motif personnel
L'étude relative aux causes de licenciement pour motif personnel est mise à jour au 11 juillet 2025.
Memento social - La procédure de licenciement pour motif personnel
L'étude sur la procédure de licenciement pour motif personnel est mise à jour au 11 juillet 2025.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
Une étude du mémento social est dédiée à la rupture conventionnelle homologuée.
Memento social - La rupture conventionnelle homologuée
L'étude relative à la rupture conventionnelle est mise à jour au 4 juillet 2025.
L'activité partielle de longue durée "rebond" (IA25036)
Le point sur le dispositif d’activité partielle de longue durée rebond.
Paternité et accueil d'enfant
Le congé paternité allongé est entré en vigueur depuis le 1er juillet 2021.
Memento Social - La maladie
L'étude du mémento social relative à la maladie est mise à jour au 16 juin 2025.
Mémento social - La maladie
Une étude du mémento social est dédiée à la maladie.