Aides de l'ADEME pour l'achat de véhicules propres
L'ADEME propose des systèmes d'aides à l'achat de véhicules propres, peu connus par les professionnels. Le CNPA vous en propose une synthèse...
Le « carry back » un mécanisme fiscal utile en temps de crise
Reporter le déficit actuel sur des périodes antérieures plus favorables afin de récupérer l’impôt : tel est l’enjeu de ce mécanisme qui constitue un « bol d’air » pour les entreprises en période de crise.
Emissions des véhicules : seuils des normes Euro
Les différents seuils d'émissions établis selon les normes "Euro" en vigueur pour les PL
On Board Diagnostic (OBD)
Ce qu'il faut savoir sur le système de diagnostic embarqué OBD pour les poids lourds
Réception Communautaire Européenne (RCE)
Calendrier de mise en place de la Réception Communautaire Européenne
Catégories de véhicules
La classification établie dans le code de la route des différents types de véhicules
Relations commerciales : ce qui change avec la loi LME
Les conséquences de la réforme (LME) 2008 sur les relations entre fournisseurs et distributeurs
Nouvelle NAF, nouveaux codes APE spécifiques pour les VI
De nouveaux codes d'activités spécifiques au VI sont entrés en vigueur le 1er janvier 2008
Dimensions des véhicules
Limites réglementaires de longueur, largeur et hauteur des véhicules routiers