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Pour rappel, les arrêtés suivants sont applicables aux analyseurs de gaz, aux opacimètres, aux manomètres utilisés pour le gonflage des pneumatiques et aux sonomètres :

  • Arrêté du 31 décembre 2001 fixant les modalités d'application de certaines dispositions du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure,
  • Arrêté du 9 juin 2016 fixant les modalités d'application du titre II du décret n° 2001-387 du 3 mai 2001 relatif au contrôle des instruments de mesure (annexe XII pour les analyseurs de gaz),
  • Arrêté du 22 mars 1993 relatif au contrôle des appareils destinés à mesurer la teneur en oxydes de carbone des gaz d’échappement des moteurs en service,
  • Arrêté du 22 novembre 1996 relatif à la construction et au contrôle des analyseurs de gaz d’échappement des moteurs,
  • Arrêté du 22 novembre 1996 relatif à la construction, au contrôle et à l'utilisation des opacimètres,
  • Décret n° 88-78 du 19 janvier 1988 réglementant la catégorie d'instruments de mesure : manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles,
  • Arrêté du 21 mars 1988 relatif à la construction et à la vérification des manomètres pour pneumatiques des véhicules automobiles,
  • Arrêté du 27 octobre 1989 relatif à la construction et au contrôle des sonomètres.